CONDITIONS D'UTILISATION

Introduction

Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation. En accédant à mon site ou en utilisant mes services, vous reconnaissez que vous comprenez, acceptez et êtes lié par les présentes conditions.


Modification des conditions

À sa discrétion, DOAM pourra modifier, ajouter ou supprimer des parties de cet accord. En cas de modifications apportées à ces conditions d'utilisation, je ferai un effort raisonnable pour vous en aviser.


Conduite interdite

Vous êtes seul responsable de votre conduite lorsque vous êtes sur mon site et acceptez de vous conformer à la législation, aux contrats, à la propriété intellectuelle et aux droits des tiers.


Résiliation

DOAM se réserve le droit de mettre fin à l'accès au site et de bloquer l'utilisation future des services s'il(elle) considère que ces conditions d'utilisation ont été violées.

Droit de propriété intellectuelle

Toutes les œuvres de DOAM sont protégées par les droits d'auteur et restent la propriété exclusive de l` Artiste. Aucune cession de droit de propriété intellectuelle n'est réalisée au travers des présentes CGU. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout partie d'une création, sans l'autorisation préalable de DOAM, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Toute commande passée par le client est pour son usage personnel ou pour l'usage personnel de la personne pour laquelle la commande est effectuée. Dans ce cas, le client se porte garant de l'acceptation personnelle des présentes CGU par le destinataire de la commande.

Tous les éléments du site www.doam.website : les œuvres, images, textes sont protégés par les droits d'auteur de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie d'une création, sans l'autorisation préalable de DOAM, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

L'Artiste doam conserve tous les droits de reproduction de ses œuvres sur ses documents de communication et de publicité (expositions, site internet, plaquettes, affiches, flyers...) et lors de démarchages de prospection commerciale.

Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, le Tribunal de Grande Instance de La Roche-Sur-Yon est seul compétant.